POMPES FUNEBRES L.E.C.L.E.R.C.
Présentation de la marque POMPES FUNEBRES L.E.C.L.E.R.C.
Déposée le 26 juin 1987 par monsieur HUET Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARLEVILLE), la marque française « POMPES FUNEBRES L.E.C.L.E.R.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque POMPES FUNEBRES L.E.C.L.E.R.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1416452.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMPES FUNEBRES L.E.C.L.E.R.C. est expirée depuis le 26 juin 1997.
HUET Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-50
Inscription le 22 mars 1993 - DECISION JUDICIAIRE DEFINITIVE D'1 TITRE DE PI n°156362 - Publication au BOPI 1993-03-22
Inscription - Concession de licence n°47305 - Publication au BOPI